Vous êtes ici
Accueil ›Détails d'une fiche
Cote : F17 6652
Date de la demande :
Nom du demandeur : Mr Daniel Massion
Profession, adresse et renseignements divers : Avocat auprès du tribunal de Rochefort
Titres universitaires ou récompenses :
Recommandations et patronage : Le recteur de l'académie de Poitiers, le président et le procureur du roi au tribunal civil de première instance de Rochefort, la mairie de cette même ville et le président et les juges du tribunal de commerce.
Discipline : Droit
Contenu des cours : Droit commercial
Début de l'année scolaire du cours: 1829
Mois et quantième :
Département(s) du cours : Charente-Inférieure
Commune : Rochefort
Date d'autorisation rectorale :
Date d'autorisation ministérielle : 17 novembre 1829
Date et motifs de refus :
Observations :
Retour à la liste des résultats
Pour citer cette ressource : Annie Bruter, «Les autorisations de cours publics dans les départements français (1808-1875)», février 2009 [en ligne] http://rhe.ish-lyon.cnrs.fr/?q=courspub-record/306 (consulté le 8 Juillet 2025)
Auteur : Annie Bruter
Droits d'auteur : Creative Commons by-nc-sa 3.0 FR