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6 juillet 1818 |
Circulaire |
Circulaire relative à l'arrêté du 3 juillet 1818, concernant les comités cantonaux |
Commission de l'Instruction publique |
R.L.R. 6, p. 230-232 |
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8 août 1818 |
Circulaire |
Circulaire relative à l'examen des maîtres pour l'enseignement mutuel |
Commission de l'Instruction publique |
R.L.R. 6, p. 235-236 |
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30 septembre 1818 |
Circulaire |
Circulaire aux préfets, pour les inviter à recommander aux maires de visiter les écoles primaires de leurs communes |
Commission de l'Instruction publique |
R.L.R. 6, p. 240-241 |
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15 janvier 1819 |
Circulaire |
Circulaire portant qu'on ne doit présenter pour l'exemption du service militaire, que des instituteurs primaires capables d'obtenir le brevet du deuxième degré |
Commission de l'Instruction publique |
R.L.R. 6, p. 429-430 |
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5 mars 1819 |
Circulaire |
Circulaire aux recteurs, pour recommander la visite et l'inspection des écoles primaires |
Commission de l'Instruction publique |
R.L.R. 6, p. 260-261 |
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16 mars 1819 |
Circulaire |
Circulaire informant que l'ordonnance du 29 février 1816 est applicable aux associations religieuses ou charitables vouées à l'enseignement primaire |
Elie Decazes |
C. et I. 1, p. 330-332 |
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3 juin 1819 |
Circulaire |
Circulaire adressée à MM. les préfets, concernant les écoles primaires de filles, et contenant des dispositions réglementaires sur le choix des institutrices |
Elie Decazes |
R.L.R. 8, p. 347-351 |
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1 juillet 1819 |
Circulaire |
Circulaire relative à l'autorisation et à la surveillance des écoles d'enseignement mutuel |
Elie Decazes |
R.L.R. 6, p. 432-433 |
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29 juillet 1819 |
Circulaire |
Circulaire adressée à MM. les préfets, sur les écoles de filles qui appartiennent à des congrégations religieuses, et contenant de nouvelles dispositions ajoutées à celles que renferme la circulaire du 3 juin 1819 |
Elie Decazes |
R.L.R. 8, p. 351-353 |
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25 septembre 1819 |
Arrêté |
Arrêté relatif aux comités cantonaux, et particulièrement à ceux de l'académie de Paris |
Commission de l'Instruction publique |
R.L.R. 6, p. 275-278 |
