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Accueil › Enseignants › La formation des maîtres en France, 1792-1990. Textes officiels ›La formation des maîtres en France, 1792-1990. Textes officiels
Présentation | Base de données | Sources et bibliographie | Sigles |
Date | Statut | Intitulé | Auteur | Source |
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20 décembre 1990 | Lettre | Lettre ministérielle de préparation de la rentrée | Lionel Jospin | B.O.E.N. 1991 n° 1, p. 5-12 |
6 décembre 1990 | Note de service | Note de service n° 90-325 relative aux tarifs applicables dans les écoles normales d'instituteurs et d'institutrices | Y. Moulin | B.O.E.N. 1990 n° 46, p. 2887-2888 |
31 août 1990 | Arrêté | Arrêté relatif aux contingents d'emplois ouverts en 1990, 1991 et 1992 pour l'intégration des instituteurs titulaires dans le corps des professeurs des écoles en application de l'article 29 du décret n° 90-680 du 1er août 1990 relatif au statut particulier des professeurs des écoles | B. Cieutat | B.O.E.N. 1990 n° 46, p. 2898 |
27 août 1990 | Arrêté | Arrêté fixant le programme des épreuves du concours de recrutement d'élèves-instituteurs pour la session de 1991 | J. Ferrier | B.O.E.N. 1990 n° 41, p. 2606-2607 |
20 août 1990 | Note de service | Note de service n° 90-237 relative au recrutement des professeurs des écoles au 1er septembre 1990 lors de la constitution initiale du corps | Y. Moulin | B.O.E.N. 1990 n° 31, p. 1795-1800 |
1 août 1990 | Décret | Décret n° 90-680 relatif au statut particulier des professeurs des écoles | B.O.E.N. 1990 n° 32, p. 1858 | |
12 juillet 1990 | Arrêté | Arrêté modifiant l'arrêté du 19 février 1988 créant le diplôme de directeur d'établissements d'éducation adaptée et spécialisée | J. Ferrier | B.O.E.N. 1990 n° 31, p. 1801 |
4 juillet 1990 | Loi | LOI n° 90-587 relative aux droits et obligations de l'État et des départements concernant les instituts universitaires de formation des maîtres, à la maîtrise d'ouvrage de constructions d'établissements d'enseignement supérieur et portant diverses dispositions relatives à l'Éducation nationale, à la jeunesse et aux sports | J.O.R.F., 11 juillet 1990, p. 8169 | |
22 juin 1990 | Note de service | Note de service n° 90-134 relative à la gestion des directeurs d'école normale et directeurs d'école normale adjoints | J. Simon | B.O.E.N. 1990 n° 26, p. 1447-1448 |
13 juin 1990 | Circulaire | Circulaire n° 90-125 relative au protocole d'accord sur la formation continue des personnels de l'Éducation nationale | [Lionel] Jospin | B.O.E.N. 1990 n° 25, p. II-XIII |
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Pour citer cette ressource : Marcel Grandière, Rémi Paris, « La formation des maîtres en France, 1792-1990. Textes officiels », juin 2016 [en ligne] http://rhe.ish-lyon.cnrs.fr/?q=toformation-list (consulté le 28 Mars 2024)
Auteurs : Marcel Grandière, Rémi Paris
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