23 mai 1809 Arrêté déterminant les différentes classes d'individus auxquels il peut être accordé immédiatement des diplômes de grades dans les sciences ou dans les lettres.
Art. 1er. Les membres de la première classe de l’Institut, les professeurs de l’école Polytechnique, les professeurs du Muséum d’histoire naturelle, les professeurs de sciences du Collège de France, pourront demander le grade de docteur ès sciences.
Art. 2. Les membres de seconde et troisième classes de l’Institut, les professeurs de lettres du Collège de France pourront demander le grade de docteur ès lettres. (Les correspondants de l’Institut n’ont pas droit au grade de docteur comme les membres).
Art. 3. Les répétiteurs de l’école Polytechnique pourront demander le grade de licencié ès sciences.
Art. 4. Les anciens professeurs de l’université ou des corporations religieuses enseignantes, ainsi que ceux des écoles militaires, pourront être assimilés aux professeurs de lycée des classes correspondantes, s’ils justifient avoir enseigné 10 ans.
Art. 5. Les membres du conseil de l’université, les inspecteurs généraux, les recteurs, les inspecteurs d’académie, pourront demander le grade de docteur dans la science où chacun a été employé. 
(En NB : Les anciens agrégés de l’université de Paris recevront, savoir :
Les agrégés de 1er ordre ou agrégés de philosophie : les grade de docteur ès sciences.
Ceux de 2e ordre ou agrégés de belles-lettres : le grade de docteur ès lettres.
Ceux de 3e ordre ou agrégés de grammaire : le grade de licencié ès lettres.