17 juillet 1840 Arrêté portant règlement relatif aux examens du doctorat es lettres
Art. 1er. Pour être admis aux épreuves du doctorat dans une faculté des lettres, il faudra justifier du grade de licencié et soutenir deux thèses, l’une en latin, l’autre en français, sur deux matières distinctes, choisies par le candidat, d’après la nature de ses études, et parmi les objets de l’enseignement de la faculté.
L’une et l’autre thèse sera soutenue en français
Art. 2. Les thèses manuscrites seront remises au doyen, qui les fera examiner par le professeur chargé de l’enseignement auquel chaque thèse se rapporte.
Celui-ci donnera son avis sur l’admissibilité de la thèse. Elle ne sera imprimée et rendue publique que sur le visa du doyen et avec le permis du recteur.
Si une thèse, répandue dans le public n’était pas conforme au manuscrit visé par le doyen, elle serait censée non avenue.
Art. 3. Un exemplaire de chaque thèse devra être remis à chaque professeur dix jours au moins avant la soutenance.
Il en sera déposé, en outre, dix exemplaires au secrétariat de la faculté.
Art. 4. chaque examen de doctorat sera annoncé par des avis insérés dans les journaux, et par une affiche apposée cinq jours au moins d’avance à la porte de la faculté et au chef-lieu de l’académie.
Art. 5. Les thèses sont soutenues publiquement dans la grande salle des actes de la faculté.
La durée de chacune d’elles sera de deux heures au moins.
La faculté entière assistera aux thèses. Les membres argumenteront dans l’ordre d’ancienneté. Tous seront admis à voter sur la capacité des candidats.
A défaut du doyen, la thèse sera présidée par le professeur chargé de l’enseignement auquel elle se rapporte.
Art. 6. L’épreuve terminée, le doyen adressera au ministre, deux exemplaires de chaque thèse, un rapport détaillé sur la manière dont les épreuves auront été soutenues.
Ce rapport sera soumis au conseil royal de l’Instruction publique, avant la délivrance du diplôme. Les observations auxquelles il aura donné lieu seront transmises par le ministre à la faculté.