La formation des maîtres en France, 1792-1990. Textes officiels | Ressources numériques en histoire de l'éducation

La formation des maîtres en France, 1792-1990. Textes officiels

Datetrier par ordre croissant Statut Intitulé Auteur Source
20 décembre 1990 Lettre Lettre ministérielle de préparation de la rentrée Lionel Jospin B.O.E.N. 1991 n° 1, p. 5-12
6 décembre 1990 Note de service Note de service n° 90-325 relative aux tarifs applicables dans les écoles normales d'instituteurs et d'institutrices Y. Moulin B.O.E.N. 1990 n° 46, p. 2887-2888
31 août 1990 Arrêté Arrêté relatif aux contingents d'emplois ouverts en 1990, 1991 et 1992 pour l'intégration des instituteurs titulaires dans le corps des professeurs des écoles en application de l'article 29 du décret n° 90-680 du 1er août 1990 relatif au statut particulier des professeurs des écoles B. Cieutat B.O.E.N. 1990 n° 46, p. 2898
27 août 1990 Arrêté Arrêté fixant le programme des épreuves du concours de recrutement d'élèves-instituteurs pour la session de 1991 J. Ferrier B.O.E.N. 1990 n° 41, p. 2606-2607
20 août 1990 Note de service Note de service n° 90-237 relative au recrutement des professeurs des écoles au 1er septembre 1990 lors de la constitution initiale du corps Y. Moulin B.O.E.N. 1990 n° 31, p. 1795-1800
1 août 1990 Décret Décret n° 90-680 relatif au statut particulier des professeurs des écoles B.O.E.N. 1990 n° 32, p. 1858
12 juillet 1990 Arrêté Arrêté modifiant l'arrêté du 19 février 1988 créant le diplôme de directeur d'établissements d'éducation adaptée et spécialisée J. Ferrier B.O.E.N. 1990 n° 31, p. 1801
4 juillet 1990 Loi LOI n° 90-587 relative aux droits et obligations de l'État et des départements concernant les instituts universitaires de formation des maîtres, à la maîtrise d'ouvrage de constructions d'établissements d'enseignement supérieur et portant diverses dispositions relatives à l'Éducation nationale, à la jeunesse et aux sports J.O.R.F., 11 juillet 1990, p. 8169
22 juin 1990 Note de service Note de service n° 90-134 relative à la gestion des directeurs d'école normale et directeurs d'école normale adjoints J. Simon B.O.E.N. 1990 n° 26, p. 1447-1448
13 juin 1990 Circulaire Circulaire n° 90-125 relative au protocole d'accord sur la formation continue des personnels de l'Éducation nationale [Lionel] Jospin B.O.E.N. 1990 n° 25, p. II-XIII

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