La formation des maîtres en France, 1792-1990. Textes officiels | Ressources numériques en histoire de l'éducation

La formation des maîtres en France, 1792-1990. Textes officiels

Datetrier par ordre décroissant Statut Intitulé Auteur Source
16 juillet 1985 Note de service Note de service n° 85-253 relative à la titularisation des instituteurs stagiaires recrutés aux concours spéciaux institués par le décret n° 83-462 du 8 juin 1983 Bernard Cerquiglini A.D.M.L. PROV/14 ETP FORM8
16 juillet 1985 Fiche Formation initiale des instituteurs : Fiche IV - 11 : titularisation des instituteurs stagiaires recrutés par voie d'inscription sur liste d'aptitude en application du décret n° 83-462 du 8 juin 1983 A.D.M.L. PROV/14 ETP FORM8
25 juillet 1985 Note de service Note de service n° 85-264 relative au stage destiné aux candidats à l'examen de directeurs d'établissement spécialisé [Bernard] Cerquiglini B.O.E.N. 1985 n° 30, p. 2098-2099
8 août 1985 Note de service Note de service n° 85-288 relative à l'obligation de servir l'État faite aux élèves-instituteurs et aux anciens élèves-instituteurs. Application de l'article 11 du décret n° 78-873 du 22 août 1978 modifié par le décret n° 80-547 du 11 juillet 1980 et de l'arrêté du 7 novembre 1980 [Bernard] Cerquiglini B.O.E.N. 1985 n° 32, p. 2305
21 août 1985 Arrêté Arrêté relatif à la formation des élèves-instituteurs de la Polynésie française admis en école normale à compter de la rentrée scolaire de 1985 [Bernard] Cerquiglini, D. Bargas B.O.E.N. 1985 n° 33, p. 2377
26 août 1985 Arrêté Arrêté modifiant l'arrêté du 15 juin 1984 relatif à la formation des élèves-instituteurs commençant leur formation en école normale à la rentrée scolaire de 1984 A. Gilette, J.-M. Charpin B.O.E.N. 1985 n° 33, p. 2377-2378
27 août 1985 Note de service Note de service n° 85-297 relative aux demi-journées pédagogiques [Bernard] Cerquiglini B.O.E.N. 1985 n° 31, p. 2234
10 septembre 1985 Décret Décret n° 85-964 relatif à l'utilisation des listes complémentaires d'admission pour les concours de recrutement d'élèves-instituteurs du ministère de l'Éducation nationale Laurent Fabius, Jean Pierre Chevènement, Jean Le Garrec B.O.E.N. 1985 n° 36, p. 2571
12 septembre 1985 Note de service Note de service n° 85-317 relative aux régime statutaire, rémunération et régime indemnitaire des instituteurs stagiaires recrutés par voie d'inscription sur liste d'aptitude en application du décret n° 84-383 du 21 mai 1984 Bernard Cerquiglini A.D.M.L. PROV/14 ETP FORM8
12 septembre 1985 Fiche Formation initiale des instituteurs : Fiche IV - 12 : régime statutaire, rémunération et régime indemnitaire des instituteurs stagiaires recrutés par voie d'inscription sur liste d'aptitude en application du décret n° 84-383 du 21 mai 1984 A.D.M.L. PROV/14 ETP FORM8

Pages