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5 décembre 1821 |
Ordonnance |
Ordonnance qui autorise l'association dite des frères de la doctrine chrétienne du diocèse de Strasbourg, et destinée à fournir des maîtres dans les départemens des Haut et Bas-Rhin |
Louis XVIII |
R.L.R. 7, p. 171-173 |
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5 février 1822 |
Circulaire |
Circulaire concernant les instructions relatives à l'exécution de l'arrêté du 15 septembre 1821, qui prescrit les formalités à remplir pour la remise des brevets, diplômes, certificats et autorisations d'enseigner |
Conseil royal de l'Instruction publique |
R.L.R. 7, p. 180-181 |
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22 avril 1822 |
Circulaire |
Circulaire portant communication aux recteurs d'observations générales sur l'Instruction primaire |
Conseil royal de l'Instruction publique |
L.I.P. 1, p. 316-319 |
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1 mai 1822 |
Ordonnance |
Ordonnance qui autorise l'établissement de la congrégation de l'instruction chrétienne pour l'instruction primaire, dans les départemens qui composent l'ancienne province de Bretagne |
Louis XVIII, Jacques Corbière |
R.L.R. 7, p. 190-192 |
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17 juillet 1822 |
Ordonnance |
Ordonnance qui autorise l'établissement d'une institution charitable, désignée sous le nom de frères de la doctrine chrétienne du diocèse de Nancy, et destiné à desservir les écoles primaires des départemens de la Meurthe, de la Meuse et des Vosges |
Louis XVIII, Jacques Corbière |
R.L.R. 7, p. 203-204 |
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11 juin 1823 |
Ordonnance |
Ordonnance qui autorise l'établissement d'une société charitable, sous le titre de congrégation de l'instruction chrétienne du diocèse de Valence, destinée à desservir les écoles primaires des villes et des campagnes dans les départemens du ressort de l'académie de Grenoble |
Louis XVIII, Jacques Corbière |
R.L.R. 7, p. 261-263 |
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17 septembre 1823 |
Ordonnance |
Ordonnance qui autorise l'établissement de l'association des frères de l'instruction chrétienne du Saint-Esprit pour l'enseignement primaire, dans les départemens de Maine-et-Loire, de la Vienne, des Deux-Sèvres, de la Charente-Inférieure et de la Vendée |
Louis XVIII, Jacques Corbière |
R.L.R. 7, p. 282-284 |
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26 novembre 1823 |
Ordonnance |
Ordonnance du Roi qui autorise l'établissement dans la ville de Rouen d'une école normale d'instituteurs primaires, dirigée par les frères des écoles chrétiennes |
Louis XVIII, Jacques Corbière |
R.L.R. 7, p. 290-292 |
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3 décembre 1823 |
Ordonnance |
Ordonnance du Roi qui autorise l'établissement de la congrégation des frères de Saint-Joseph, destinée à fournir aux communes rurales du département de la Somme des clercs laïcs et des instituteurs primaires |
Louis XVIII, Jacques Corbière |
R.L.R. 7, p. 292-293 |
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8 avril 1824 |
Ordonnance |
Ordonnance concernant l'administration supérieure de l'instruction publique, les fonctionnaires des collèges, les boursiers royaux, les institutions et pensions, et les écoles primaires |
Louis XVIII, Jacques Corbière |
R.L.R. 7, p. 315-319 |
