Les thèses de doctorat ès lettres soutenues en France de la fin du XVIIIe siècle à 1940 - Annexes

On trouvera une vingtaine de textes officiels organisant l'examen du doctorat ès lettres.
Seuls les articles concernant le doctorat ès lettres ont été repris.
Pour avoir accès à ces textes, il suffit de sélectionner le titre et de cliquer dessus.

• 17 mars 1808. Décret portant organisation de l'Université
• 17 septembre 1808. Décret portant règlement pour l'Université
• 18 octobre 1808. Statut concernant les examens dans les cinq facultés
• 23 mai 1809. Arrêté déterminant les différentes classes d'individus auxquels il peut être accordé immédiatement des diplômes de grades dans les sciences ou dans les lettres
• 22 août 1809. Arrêté qui détermine les grades auxquels ont droit les membres des anciennes corporations enseignantes
• 16 février 1810. Statut sur les facultés des lettres et des sciences
• 8 juin 1811. Circulaire aux recteurs prescrivant l'envoi à l'administration de toutes les thèses soutenues devant les facultés
• 17 juillet 1840. Arrêté portant règlement relatif aux examens du doctorat ès lettres
• 19 juillet 1840. Circulaire relative aux règlements de la licence et du doctorat ès lettres
• 7 décembre 1841. Arrêté fixant le nombre et la répartition des exemplaires des thèses de doctorat
• 19 février 1853. Nouvelles instructions sur l'envoi des thèses de doctorat
• 27 février 1858. Règlement relatif aux facultés
• 26 décembre 1875. Décret relatif à la composition des jurys chargés de la collation des grades
• 20 juillet 1882. Décret relatif à la composition du jury pour les thèses de doctorat ès lettres
• 21 juillet 1882. Arrêté portant règlement du service des thèses
• 1^er août 1882. Circulaire relative à la composition du jury pour les thèses de doctorat dans les facultés des lettres
• 30 juillet 1883. Décret relatif au régime des établissements d'enseignement supérieur
• 25 juin 1885. Circulaire relative au catalogue annuel des thèses
• 28 juillet 1903. Décret relatif au doctorat ès lettres
• 14 novembre 1903. Circulaire relative au doctorat ès lettres
• 22 décembre 1908. Décret relatif aux jurys pour les thèses de doctorat ès sciences et de doctorat ès lettres
• 6 octobre 1924. Arrêté fixant la liste des titres universitaires étrangers permettant de postuler le doctorat en droit, ès sciences ou ès lettres
  
  
  Pour citer cette ressource : Françoise Huguet, «Les thèses de doctorat ès lettres soutenues en France de la fin du XVIIIe siècle à 1940», novembre 2009 [en ligne] http://rhe.ish-lyon.cnrs.fr/?q=theses-annexes (consulté le 29 Mars 2023)
  Auteur : Françoise Huguet
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